Dernière mise à jour : .
1. Le projet et les présentes conditions
Outdoormap Greenland est un projet bénévole géré par Team Outdoormap, à Amsterdam, aux Pays-Bas. « Nous » et « notre » désignent l’équipe du projet. Vous pouvez nous contacter à team@outdoormap.gl. Ces conditions encadrent l’utilisation d’outdoormap.gl et des cartes, téléchargements, instructions et autres contenus que nous fournissons.
N’utilisez le service que si vous acceptez ces conditions. Des licences distinctes régissent les droits d’utilisation et de redistribution des fichiers cartographiques, des logiciels et des données sources, comme expliqué ci-dessous. Notre Politique de confidentialité décrit le traitement des données personnelles ; l’utilisation du service ne constitue pas, à elle seule, un consentement au suivi ou au marketing facultatifs.
2. Un projet entièrement bénévole, sans garantie de service
Tous les travaux du projet Outdoormap sont réalisés bénévolement. Nous mettons le site et les téléchargements de cartes à disposition gratuitement, selon le temps et les moyens dont nous disposons. Nous ne nous engageons à fournir ni relevés professionnels, ni accompagnement sur le terrain, ni conseils de navigation, ni secours, ni assistance technique.
Nous ne garantissons ni la disponibilité, ni l’accès ininterrompu, ni la vitesse de téléchargement, ni la poursuite de l’hébergement, ni les mises à jour, corrections, compatibilités, prestations d’assistance ou délais de réponse. Nous pouvons modifier, suspendre ou arrêter tout ou partie du service. Une suggestion, un signalement d’erreur ou une demande ne crée aucune obligation d’y donner suite. Ces dispositions ne prévalent pas sur les obligations imposées par la loi.
3. Sécurité en plein air et responsabilités de l’utilisateur
Les cartes et les instructions peuvent contenir des erreurs, des omissions ou des informations périmées. Le terrain, les sentiers, les passages de cours d’eau, les glaciers, la banquise, les conditions météorologiques, les restrictions d’accès et les équipements peuvent évoluer. La présence d’un élément sur une carte ne signifie pas qu’un itinéraire soit sûr, praticable, légalement accessible ou adapté à vos capacités, à votre équipement ou à votre activité.
- Utilisez des sources indépendantes et à jour ainsi que des conseils locaux pour préparer votre voyage et vous déplacer.
- Évaluez vous-même les conditions, les droits d’accès, les autorisations nécessaires, vos compétences et votre équipement.
- Vérifiez les téléchargements et votre application avant le départ, y compris leur fonctionnement hors ligne.
- Emportez des moyens de navigation de secours, des réserves d’énergie et des équipements de communication d’urgence adaptés.
- N’utilisez pas ces cartes comme unique moyen de navigation ou comme service de secours.
Vous êtes responsable de vos choix d’itinéraires et d’activités. Nous ne suivons pas votre position et ne répondons pas aux appels de détresse. Le site, les e-mails et les messages de la communauté ne sont pas des canaux d’urgence.
4. Absence de garanties
Dans toute la mesure permise par le droit applicable, le service et l’ensemble des contenus sont fournis « en l’état » et « selon leur disponibilité », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. Cela comprend les garanties d’exactitude, d’exhaustivité, d’actualité, de fiabilité, d’adéquation à un usage particulier, de qualité marchande et d’absence d’atteinte aux droits de tiers. Nous ne garantissons pas que les cartes ou les téléchargements soient exempts d’erreurs, qu’un itinéraire soit sûr, que le service soit ininterrompu ou sécurisé, ni qu’un appareil ou une application donnés soient compatibles avec nos fichiers. Aucun conseil ou échange informel ne crée de garantie.
5. Responsabilité et maintien des droits protégés
Dans la mesure permise par le droit applicable, le projet et ses bénévoles excluent leur responsabilité pour les pertes ou dommages résultant de l’utilisation du service ou des contenus, ou de l’impossibilité de les utiliser. Cela inclut les pertes liées aux erreurs cartographiques, aux décisions de navigation, à l’indisponibilité des téléchargements, aux incompatibilités matérielles ou logicielles, à la perte de données, à l’interruption d’activités ou aux pertes de bénéfices.
6. Licences, attribution et droits des tiers
La licence des cartes Outdoormap.gl v1.0 et les mentions relatives aux données sources précisent les autorisations et restrictions applicables à nos fichiers cartographiques. Consultez ces mentions ainsi que toute licence fournie avec un téléchargement avant de le copier, de le modifier ou de le redistribuer. Conservez les mentions de droit d’auteur, d’attribution et de licence requises avec les copies que vous distribuez.
Les jeux de données sources, les icônes, les logiciels et les autres contenus de tiers restent soumis à leurs propres licences. Les présentes conditions ne remplacent pas ces licences, ne limitent pas les droits qu’elles accordent et ne nous confèrent aucun droit de propriété sur les contenus de tiers. Les droits accordés par une licence de données sources telle que Creative Commons Attribution 4.0 restent applicables au titre de cette licence. Rien ici ne limite les usages ou exceptions autorisés par la loi. L’utilisation du nom ou du logo du projet ne doit pas laisser croire à tort que nous vous apportons notre soutien.
7. Utilisation responsable
N’utilisez pas le service illégalement, ne portez pas atteinte aux droits d’autrui, n’envoyez pas de spam ni de contenu malveillant, ne tentez pas d’obtenir un accès non autorisé et ne perturbez pas délibérément le site ou l’infrastructure de téléchargement. Nous pouvons prendre des mesures proportionnées contre les abus, notamment limiter les requêtes ou bloquer les accès abusifs. Ces mesures ne révoquent pas les droits déjà accordés par une licence cartographique ou open source applicable.
8. Communauté et autres services
La communauté Outdoormap sur Flarum Cloud est un service distinct, avec sa propre politique de confidentialité, ses règles communautaires et ses conditions applicables. Consultez ces documents avant de vous inscrire ou de publier. Les présentes conditions du site ne les remplacent pas.
Cartograph, les boutiques d’applications, les sites externes et les autres services tiers ont leurs propres conditions, politiques de confidentialité, licences et, le cas échéant, tarifs. Vos achats auprès d’eux sont régis par votre accord avec le prestataire concerné. Un lien ou un guide d’installation ne garantit ni leur service, ni leur disponibilité, ni leur sécurité, ni leur compatibilité, et nous n’assurons pas leur assistance.
9. Modifications
Nous pouvons mettre à jour ces conditions pour tenir compte de l’évolution du service ou du droit applicable. Nous publierons ici le texte révisé et sa date et fournirons toute information supplémentaire ou recueillerons tout accord exigé par la loi. Les modifications s’appliquent pour l’avenir ; elles ne suppriment pas rétroactivement des droits et ne modifient pas les licences déjà accordées pour les contenus téléchargés.
10. Droit applicable et contact
Ces conditions sont régies par le droit néerlandais, sous réserve des protections impératives applicables dans votre pays de résidence habituelle. Elles ne suppriment pas votre droit de saisir une juridiction compétente en vertu du droit applicable. Si une disposition ne peut être appliquée, les autres restent applicables dans la mesure juridiquement possible.
Pour toute question, réclamation ou erreur cartographique, contactez team@outdoormap.gl en fournissant suffisamment de précisions pour identifier le problème. L’assistance bénévole n’est assortie d’aucun délai de réponse garanti ; les délais légaux restent applicables lorsqu’ils sont obligatoires.